Le présent arrêté fixe les teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires. Les denrées alimentaires dont l'analyse chimique indique des taux supérieurs aux normes de Nitrate, de Mycotoxines, de Métaux lourds, de 3 monochloropropane, 1,2-diol (3-MCPD), de Dioxines et PCB, d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) figurent dans les tableaux annexés au présent arrêté et sont considérées comme impropres à la consommation humaine.