Cet arrêté porte organisation du centre d'études techniques maritimes et fluviales, qui est un service technique à compétence nationale, qui comprend: le département ports et littoral maritimes; le département voies navigables et eau; le département signalisation maritime et fluviale; le département surveillance de la navigation maritime et sauvetage; le département équipements et réseaux de télécommunications; le département recherche, informatique et modélisation; le secrétariat général; l'age