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Arrêté du 10 octobre 2001 complétant l'arrêté du 8 juin 1997 fixant les conditions et les modalités de pêche aux coquillages vivants.
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Le présent modifie les dipositions des articles 5 et 11 de l'arrêté qui fixe les conditions et les modalités de pêche aux coquillages vivants,respectivement relatives aux mesures de surveillance du planton toxiques et aux mesures de lutte en cas de maladies des mollusques.
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Arrêté du 10 octobre 2001 complétant l'arrêté du 8 juin 1997 fixant les conditions et les modalités de pêche aux coquillages vivants.
