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Arrêté du 15 décembre 1999 fixant par bassin ou sous-bassin, dans certains cours d'eau classés au titre de l'article L. 232-6 du Code rural, la liste des espèces migratrices de poissons.
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La liste des espèces migratrices de poissons dans certains cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux, classés par bassin et sous-bassin au titre de l'article L. 232-6 du Code rural par les décrets du 27 avril 1995 et du 15 décembre 1999 susvisés, est fixée dans l'annexe jointe au présent arrêté. Dans un délai de cinq ans à compter de la publication du présent arrêté, lorsque les cours d'eau ou parties de cours d'eau concernés n'ont pas été visés à la liste annexée à l'arrêté du 2 janvier 198
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Arrêté du 15 décembre 1999 fixant par bassin ou sous-bassin, dans certains cours d'eau classés au titre de l'article L. 232-6 du Code rural, la liste des espèces migratrices de poissons.