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Arrêté du 1er février 1999 fixant les conditions sanitaires relatives à la détention, à la mise en circulation et à la commercialisation de bovins originaires du Portugal.
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Cet arrêté fixe les règles sanitaires applicables à la détention,à la mise en circulation et la commercialisation des animaux de l'espèce bovine originaires du Portugal.
Title
Arrêté du 1er février 1999 fixant les conditions sanitaires relatives à la détention, à la mise en circulation et à la commercialisation de bovins originaires du Portugal.