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Arrêté du 2 avril 2001 fixant les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques des installations des établissements d'élevage de bisons.
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Le présent arrêté fixe les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques des installations des établissements d'élevage de bisons d'Europe (Bison bonasus) et de bisons américains des plaines (Bison bison bison). Les installations des établissements d'élevage de bisons, leur équipement ainsi que leur fonctionnement doivent permettre d'assurer le bien-être des animaux hébergés en respectant leurs besoins physiologiques et comportementaux et ne doivent présenter aucun danger pour la sé
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Arrêté du 2 avril 2001 fixant les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques des installations des établissements d'élevage de bisons.