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Arrêté du 24 mai 1993 relatif aux ventes à l'amiable auxquelles l'Office national des forêts peut procéder.
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Les lots de valeur très faible, qui peuvent être vendus à l'amiable par l'Office national des forêts, sont les lots dont la valeur d'estimation est au plus égale à: 20000 F pour les coupes vendues sur pied; 30000 F pour les bois abattus. Les lots restés invendus en adjudication peuvent être vendus à l'amiable à la condition que le prix de vente soit supérieur au prix auquel le lot a été retiré lors de l'adjudication et ceux restés invendus après appel d'offres peuvent être vendus à l'amiable à l
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Arrêté du 24 mai 1993 relatif aux ventes à l'amiable auxquelles l'Office national des forêts peut procéder.