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Arrêté du 30 novembre 2001 relatif aux ventes à l'amiable auxquelles l'Office national des forêts peut procéder.
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Les lots restés invendus en adjudication peuvent être vendus à l'amiable par l'Office national des forêts à la condition que le prix de vente soit supérieur au prix auquel le lot a été retiré lors de l'adjudication. Toutefois, en cas d'adjudication après soumissions, le prix de vente doit être au moins égal à la meilleure soumission recueillie lors de l'adjudication.
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Arrêté du 30 novembre 2001 relatif aux ventes à l'amiable auxquelles l'Office national des forêts peut procéder.