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Arrêté du 31 juillet 2000 relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides ( comme modifié par l'arrêté du 19 février 1997).
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A l'annexe I de l'arrêté du 5 décembre 1994, le texte de la colonne " Désignation des marchandises" correspondant à la position NC ex 0208 est remplacé par le texte suivant: "Autres viandes et abats comestibles de pigeons domestiques, de lapins domestiques et de gibier, frais, réfrigérés ou congelés". Les parties A et B de l'annexe II sont ainsi modifiées:- dans les têtes de colonne des tableaux, la mention : "ex 0201" est remplacée par la mention: "0201"; - pour le DDT, la valeur figurant dans
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Arrêté du 31 juillet 2000 relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides ( comme modifié par l'arrêté du 19 février 1997).
