Cet arrêté modifie les articles 1er et 9 de l' arrêté du 3 décembre 1990 fixant les mesures de police sanitaire relatives à l'encéphalopathie spongiforme bovine. Un paragraphe C est ajouté à l'article 9, qui fixe les conditions pour pouvoir déroger à l'application des mesures à prendre en cas de déclaration d'infection de l'exploitation identifiée à risque, pour les jeunes bovins mâles destinés à la reproduction ou taureaus en production. Cet arrêté modifie aussi les dispositions de l'article 6