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Arrêté du 6 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 30 septembre 1988 fixant la liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classés nuisibles.
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A l'article 1er de l'arrêté du 30 septembre 1988, sont ajoutées à la liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classés nuisibles par le préfet les espèces suivantes: Belette (Mustela nivalis); Martre (Martes martes); Putois (Mustela putorius).
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Arrêté du 6 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 30 septembre 1988 fixant la liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classés nuisibles.