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Arrêté du 8 juin 1994 fixant les mesures de lutte contre la maladie de Newcastle.
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Le présent arrêté définit les mesures de lutte à appliquer en cas d'apparition de maladie de Newcastle: a) Dans les élevages de volailles; b) En ce qui concerne les pigeons voyageurs ainsi que les autres oiseaux maintenus en captivité. Le présent arrêté ne s'applique pas en cas de découverte de la maladie de Newcastle chez les oiseaux sauvages vivant en liberté.
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Arrêté du 8 juin 1994 fixant les mesures de lutte contre la maladie de Newcastle.