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Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale créant une Commission des stages pour l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement (I.B.G.E.).
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L'article 1er établit qu'il est instauré une commission des stages à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, subdivisée en deux sections en fonction des rôles linguistiques auxquels appartiennent les agents. Le texte est formé par 6 articles.
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Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale créant une Commission des stages pour l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement (I.B.G.E.).
