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Arrêté du Gouvernement flamand portant détermination et organisation du classement des carcasses de gros bovins.
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Le présent arrêté du Gouvernement flamand porte la réglementation relative à la détermination et organisation du classement des carcasses de gros bovins. La partie initiale contient la définition de certains termes comme, par exemple, «gros bovins», «carcasse»,. «l'arrêté d'étiquetage», «l'arrêté Sanitel pour bovins», «le producteur», «numéro d'identification». Conformément à l'article 3 du règlement (CEE) n° 1208/81 du Conseil du 28 avril 1981 établissant la grille communautaire de classement d
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Arrêté du Gouvernement flamand portant détermination et organisation du classement des carcasses de gros bovins.