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Arrêté du Ministre de la pêche maritime nº 373-01 modifiant et complétant l'arrêté nº 1154-88 du 3 octobre 1988 fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux marocaines.
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Cet arrêté modifie les dispositions du tableau annexé à l'arrêté nº 1154-88 fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux marocaines, portant définition des termes "longueur à la fourche" et "longueur totale" et indiquant les critères pour fixer le seuil ou marge de tolérance admis pour les débarquements constitués d'une seule espèce et pour ceux constitués de plus d'une espèce.
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Arrêté du Ministre de la pêche maritime nº 373-01 modifiant et complétant l'arrêté nº 1154-88 du 3 octobre 1988 fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux marocaines.