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Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 décembre 2013, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2012.
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Le présent arrêté détermine la liste des variétés inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2012.
Title
Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 décembre 2013, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2012.
