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Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 448-06 du 8 mars 2006 fixant les exigences sanitaires et hygiéniques de conception, d'équipement et de fonctionnement auxquelles doivent répondre les abattoirs avicoles.
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Les abattoirs avicoles doivent répondre aux exigences sanitaires et hygiéniques de conception, d'équipement et de fonctionnement fixées par le présent arrêté.
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Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 448-06 du 8 mars 2006 fixant les exigences sanitaires et hygiéniques de conception, d'équipement et de fonctionnement auxquelles doivent répondre les abattoirs avicoles.
Décret n° 2-04-684 pris pour l'application de la loi n° 49-99 relative à la protection sanitaire des élevages avicoles, au contrôle de la production et la commercialisation des produits avicoles.
