Le présent arrêté a pour objet de définir le règlement technique d'homologation des espèces de céréales. Le règlement technique d'homologation fixe les conditions requises pour l'inscription au catalogue officiel, les protocoles d'essais les témoins de référence à utiliser, les échelles de notation ainsi que tout autre paramètre à prendre en compte pour les espèces de céréales prévues par le présent arrêté.