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Arrêté MDRE n° 1248 du 12 novembre 2002 fixant la liste des végétaux et produits végétaux dont l’introduction en territoire national est prohibée.
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Le présent arrêté dresse la liste des végétaux et produits végétaux dont l’introduction en territoire national est prohibée, en application de l’article 16 du décret n° 062 - 2002 du 25 Juillet 2002 portant règlement d’application de la loi n° 2000-42 du 26 juillet 2000 relative à la protection des végétaux.
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Arrêté MDRE n° 1248 du 12 novembre 2002 fixant la liste des végétaux et produits végétaux dont l’introduction en territoire national est prohibée.