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Arrêté ministériel nº 9392 fixant les modalités d'exercice de la chasse pour la saison cynégétique 1998-1999.
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Cet arrêté fixe les modalités d'exercice de la chasse pour la saison 1998/1999 ainsi que les conditions requises pour obtenir les différents permis de chasse.
Title
Arrêté ministériel nº 9392 fixant les modalités d'exercice de la chasse pour la saison cynégétique 1998-1999.