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Arrêté ministériel portant la cessation de la pêche de la sole dans les zones VIIf, g.
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Considérant que pour l'année 2002 le quota de la sole dans les zones-c.i.e.m VIIf, g a été presque entièrement débarqué et vue que de la sole se trouve encore à bord de bateaux de pêche actuellement en activité, il y a lieu de cesser sans retard la pêche de la sole dans cette zone afin de ne pas dépasser les quantités autorisées par la CE; l’article 2 établit que le quota national de la sole dans les zones-c.i.e.m VIIf, g est réputé avoir été épuisé. Dans les eaux des zones-c.i.e.m VIIf, g il es
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Arrêté ministériel portant la cessation de la pêche de la sole dans les zones VIIf, g.