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Arrêté modifiant l'arrêté du 9 juin 2000 relatif à l'abattage des animaux de boucherie accidentés.
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L'abattage des animaux de boucherie accidentés des espèces porcines et des solipèdes en vue de la consommation humaine doit être pratiqué, dans les meilleurs délais, dans l'abattoir autorisé le plus proche du lieu où se trouve l'animal accidenté lors de son examen initial par un vétérinaire sanitaire. Toutefois, un animal accidenté peut exceptionnellement être abattu en dehors d'un abattoir autorisé, en cas d'urgence reconnue par un vétérinaire sanitaire. L'abattage d'animaux méchants ou dangere
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Arrêté modifiant l'arrêté du 9 juin 2000 relatif à l'abattage des animaux de boucherie accidentés.