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Arrêté modifiant les annexes de l'arrêté du 2 septembre 1993 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets.
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Cet arrêté modifie les 6 annexes de l'arrêté du 2 septembre 1993 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets. Ces annexes établissent, notamment, les listes: des organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans tous les Etats membres ou dans certaines zones protégées (I A et B); la liste des organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans tous les Etats membres ou dans certain
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Arrêté modifiant les annexes de l'arrêté du 2 septembre 1993 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets.