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Arrêté n° 11 MERF/CAB du 13 juillet 2006 portant réglementation l’exportation et de la réexportation de bois teck et autres essences forestières.
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Le présent arrêté règlemente l’exportation et de la réexportation de bois teck et autres essences forestières. Il fixe notamment les modalités et conditions d’obtentions de l’autorisation d’exportation et de réexportation ; des produits forestiers en transit ; et des contrôles et pénalités.
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Arrêté n° 11 MERF/CAB du 13 juillet 2006 portant réglementation l’exportation et de la réexportation de bois teck et autres essences forestières.
