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Arrêté n° 171 CM du 1er mars 2006 portant dérogation particulière à la prohibition d'importation d'animaux vivants et fixant les conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les volailles d'un jour.
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Le présent arrêté autorise l’importation des volailles d’un jour destiné à l'élevage en vue de la production d'œufs ou de viande pour l'alimentation humaine, par dérogation à la prohibition de l'importation de tous les animaux vivants en Polynésie française sous tous les régimes douaniers.
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Arrêté n° 171 CM du 1er mars 2006 portant dérogation particulière à la prohibition d'importation d'animaux vivants et fixant les conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les volailles d'un jour.
