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Arrêté nº 6383 fixant les taux de la taxe à l'exportation des produits forestiers bruts ou transformés des forêts naturelles ou de plantation.
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Le présent arrêté fixe les taux de la taxe à l'exportation des produits forestiers bruts ou transformés des forêts naturelles ou de plantation.
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Arrêté nº 6383 fixant les taux de la taxe à l'exportation des produits forestiers bruts ou transformés des forêts naturelles ou de plantation.