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Arrêté n R-0031257 du 12 novembre 2002 fixant la liste des organismes de quarantaine.
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Le présent arrêté fixe la liste des organismes nuisibles dont introduction en territoire national est prohibée s’ils se présentent à l’état isolé ou dans des végétaux, des produits végétaux ou d'article règlement.
Title
Arrêté n R-0031257 du 12 novembre 2002 fixant la liste des organismes de quarantaine.