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Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 17 septembre 1968 relatif à la dénaturation ou à l'incorporation dans les aliments pour animaux de blé tendre originaire de la Communauté économique européenne.
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L'article 1er de l'arrêté susvisé établit que l'arrêté royal du 17 septembre 1968 relatif à la dénaturation ou à l'incorporation dans les aliments pour animaux de blé tendre originaire de la Communauté économique européenne est abrogé.
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Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 17 septembre 1968 relatif à la dénaturation ou à l'incorporation dans les aliments pour animaux de blé tendre originaire de la Communauté économique européenne.
Arrêté royal relatif à la dénaturation ou à l'incorporation dans les aliments pour animaux de blé tendre originaire de la Communauté économique européenne.