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Arrêté royal concernant une valeur limite pour le plomb contenu dans l'atmosphère.
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L’article 1er du susdit arrêté établit que le présent arrêté fixe une valeur limite pour le plomb contenu dans l'atmosphère afin de contribuer spécifiquement à la protection des êtres humains contre les effets du plomb dans l'environnement. La valeur limite est fixée à 2 microgrammes de plomb/m3, exprimée en concentration moyenne annuelle. Le texte comprend 7 articles et 1 annexe.
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Arrêté royal concernant une valeur limite pour le plomb contenu dans l'atmosphère.