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Arrêté royal fixant des teneurs maximales des denrées alimentaires en certains métaux lourds.
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Le présent arrêté abroge, entre autres, l'arrêté royal du 2 décembre 1991 fixant des teneurs maximales des denrées alimentaires en certains métaux lourds. Le texte comprend 6 articles.
Title
Arrêté royal fixant des teneurs maximales des denrées alimentaires en certains métaux lourds.