Cet arrêté royal porte la réglementation relative à la navigation de l'Escaut maritime inférieur. La partie initiale contient la définition de certains termes comme, par exemple, "bateau", "bateau en train de pêcher", "navire", "bateau fluvial", "navire de grandes dimensions", "remorqueur", "bateau à voile", etc. Le texte est formé par 53 articles répartis en 8 chapitres dont les plus importants sont: Règles de barre et de route (I); Feux et marques (II); Signaux sonores et lumineux (III); Pouss