Arrêté royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des abeilles.
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La partie initiale contient la définition de certains termes comme, par exemple, "atteintes", "suspectes d'être atteintes", "suspectes de contamination", "le foyer", "agent apicole", etc. Le texte est formé par 27 articles divisés en 4 chapitres dont les plus importants sont: Mesures sanitaires (II); Lutte organisée contre des maladies des abeilles (III).
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Arrêté royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des abeilles.