Cet arrêté porte la réglementation relative aux épices et produits à base d'épices. L'article 2 énumère toutes les épices visées par cet arrêté. En outre, il est interdit d'employer de quelque façon que ce soit des indications ou signes susceptibles d'induire en erreur sur la nature, l'origine, la variété ou la composition des denrées visées par le présent arrêté. Toutefois, il est à noter que le présent arrêté n'est pas applicable aux denrées qui sont manifestement destinées à l'exportation hor