Arrêté royal relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant l'amélioration et la conservation des races avicoles et cunicoles. L'arrêté comprend 23 articles répartis en 7 chapitres : Définitions (I): certains termes tels que comme, par exemple, "volailles", "poussins d'un jour", "oeufs à couver", "volailles de reproduction", "couvoir", "exploitation de multiplication", "capacité", "volaille de race ou lapin de race", "registre", "livre généalogique", etc. sont définis; Agrément