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Décret exécutif n° 06-02 définissant les valeurs limites, les seuils d’alerte et les objectifs de qualité de l’air en cas de pollution atmosphérique.
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Le présent décret a pour objet de définir les valeurs limites, les seuils d’alerte et les objectifs de qualité de l’air en cas de pollution atmosphérique. La surveillance de la qualité de l’air concerne les substances suivantes: - le dioxyde d’azote; - le dioxyde de soufre; - l’ozone; - les particules fines en suspension.
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Décret exécutif n° 06-02 définissant les valeurs limites, les seuils d’alerte et les objectifs de qualité de l’air en cas de pollution atmosphérique.