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Décret n° 2005-1288 relatif au coordonnateur interministériel pour la valorisation de la biomasse.
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Il est institué, auprès du ministre chargé de l'agriculture, un coordonnateur interministériel pour la valorisation de la biomasse, chargé de proposer les grandes orientations de valorisation de la biomasse en matière de politiques énergétique, agricole et industrielle, au moyen de son utilisation en biocarburants, biocombustibles solides, liquides ou gazeux, biomatériaux et autres bio-produits ou biomolécules.
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Décret n° 2005-1288 relatif au coordonnateur interministériel pour la valorisation de la biomasse.