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Décret n° 2013-1195 du 19 décembre 2013 portant renouvellement du classement du parc naturel régional des boucles de la Seine normande (région Haute-Normandie).
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Le présent décret renouvelle le classement du parc naturel régional des boucles de la Seine Normande (région Haute-Normandie) pour une durée de douze ans à compter sa date de publication sur les territoires des communes dans les départements de la Seine-Maritime et de l'Eure.
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Décret n° 2013-1195 du 19 décembre 2013 portant renouvellement du classement du parc naturel régional des boucles de la Seine normande (région Haute-Normandie).