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Décret n°02-583 P-RM du 20 décembre 2002 fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de la direction nationale de la géologie et des mines.
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Le présent décret fixe l’organisation et les modalités de fonctionnement de la Direction Nationale de la Géologie et des Mines.
Title
Décret n°02-583 P-RM du 20 décembre 2002 fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de la direction nationale de la géologie et des mines.
