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Décret nº 2001-1216 relatif à la gestion des sites Natura 2000 et modifiant le Code rural.
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Pour chaque site Natura 2000 est établi un document d'objectifs. Le comité de pilotage Natura 2000 mentionné à l'article R.* 214-25 est associé à l'élaboration de ce document, qui est arrêté par le préfet du département dans lequel est localisé le site Natura 2000 ou, si le site s'étend sur plusieurs départements, par un préfet coordonnateur désigné par le ministre chargé de l'environnement. L'autorité compétente pour arrêter le document d'objectifs procède tous les six ans à l'évaluation du doc
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Décret nº 2001-1216 relatif à la gestion des sites Natura 2000 et modifiant le Code rural.