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Décret nº 98-917 modifiant la liste des maladies des animaux réputées contagieuses.
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Ce décret, en remplaçant le texte de l'article 1er du décret nº 76-42 portant modification de l'article 224 du Code rural, insère "la brucellose sous toutes ses formes dans les espèces ovines et caprines" parmi les maladies animales réputées contagieuses.
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Décret nº 98-917 modifiant la liste des maladies des animaux réputées contagieuses.