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Décret nº 99-059 portant application de la loi nº 98-016 relative à la gestion participative des oasis.
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Le présent décret a pour objet de préciser les conditions d'application de la loi n° 016-98 relative à la gestion participative des oasis, et dans le respect des principes fondamentaux qu'elle consacre. La gestion participative des oasis vise à associer les populations oasiennes au développement des oasis et à la conservation de leur patrimoine ; elle est principalement assurée par les populations oasiennes, par l'intermédiaire de leurs organisations instituées par la loi n° 016-98.
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Décret nº 99-059 portant application de la loi nº 98-016 relative à la gestion participative des oasis.