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Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE).
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Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE). Elle s'applique à l'importation, au transit et à l'exportation, par la frontière douanière et territoriale suisse, des animaux et marchandises énumérés à l'article 1er comme, par exemple, Animaux: singes et lémuriens, chauves-souris et roussettes colombins, perroquets, grenouilles, mollusques, poissons, crustacés, Produits animaux: viandes et préparations de viande; semence animale, ovules n
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Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE).