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Ordonnance concernant l'organisation de l'Institut fédéral pour l'aménagement, l'épuration et la protection des eaux (Ordonnance sur l'organisation de l'IFAEPE).
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La présente ordonnance règle l'organisation de l'Institut fédéral pour l'aménagement, l'épuration et la protection des eaux (IFAEPE) ainsi que les tâches et pouvoirs de la direction et des personnes chargées de gérer les secteurs de recherche et les secteurs de prestations de services. Le texte est formé par 8 articles.
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Ordonnance concernant l'organisation de l'Institut fédéral pour l'aménagement, l'épuration et la protection des eaux (Ordonnance sur l'organisation de l'IFAEPE).
