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Ordonnance nº 2001-313 portant transposition de directives relatives aux médicaments vétérinaires.
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La présente ordonnance porte diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de médicaments vétérinaires et des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale.
Title
Ordonnance nº 2001-313 portant transposition de directives relatives aux médicaments vétérinaires.
Loi nº 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural.
