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Règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 15 décembre 1993 relatif aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture.
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A l'article 13, les paragraphes 1 et 2 sont remplacés par le texte suivant: "1. Lorsque l'autorité compétente estime que le territoire national et totalment ou en partie indemne de l'une des maladies visées à l'annexe A, colonne 1, de la liste III, elle soumet à la Commision les justifications appropriées, etc." En outre à l'article 16, paragraphe 1 est complété par la phrase suivante: "En outre, les modèles des certificats qui doivent accompagner les animaux d'aquaculture, leurs oeufs et gamète
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Règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 15 décembre 1993 relatif aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture.