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Le pr sent arr t fixe la liste des substances class es comme stup fiants. Sont class es comme stup fiants les substances et pr parations mentionn es dans les annexes au pr sent arr t . Le directeur de la pharmacie et du m dicament est charg de l'ex cution du pr sent arr t , qui sera publi au Journal officiel de la R publique fran aise.
Title:
Arr t du 22 f vrier 1990 fixant la liste des substances class es comme stup fiants
Country:
France
Type of document:
Regulation
Data source:
Files: