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Cette ordonnance r gle les aspects techniques de la protection des animaux lors de l'abattage. Particuli rement, les prescriptions concernent l' tourdissement, la saign e et la mise mort des animaux ainsi que les installations et les appareils utilis s pour ce faire. L'ordonnance est organis e en sept sections d di es, respectivement, la description de l'objet et du champ d'application de l'ordonnance,; aux prescriptions relatives l' tourdissement; aux prescriptions relatives la saign e du b tail de boucherie, de la volaille domestique, des lapins domestiques, des oiseaux coureurs, du gibier d' levage et des poissons, et la mise mort des d capodes marcheurs; aux dispositions particuli res concernant l'abattage de certains animaux. Finalement, la sixi me et la septi me section s'occupent des obligations des tablissements en mati re de documentation et des dispositions finales.
L'ordonnance est organis e en sept sections d di es, respectivement, la description de l'objet et du champ d'application de l'ordonnance,; aux prescriptions relatives l' tourdissement; aux prescriptions relatives la saign e du b tail de boucherie, de la volaille domestique, des lapins domestiques, des oiseaux coureurs, du gibier d' levage et des poissons, et la mise mort des d capodes marcheurs; aux dispositions particuli res concernant l'abattage de certains animaux. Finalement, la sixi me et la septi me section s'occupent des obligations des tablissements en mati re de documentation et des dispositions finales.
Suivent huit Annexes concernant autant de moyens d' tourdissement pour diff rentes esp ces d'animaux.
Title:
Ordonnance de l OSAV sur la protection des animaux lors de leur abattage (OPAnAb).
Country:
Switzerland
Type of document:
Regulation
Date of text:
2021
Data source:
Files:
Repealed:
No