Le pr sent Trait r gle la navigation sur le Vieux Rhin de son embouchure jusqu au pont routier de Rheineck-Gaissau. Les Etats contractants traitent d une mani re gale tous les bateaux qui ont le droit de naviguer selon le pr sent Trait . Le texte comprend 12 articles r partis en 4 chapitres comme suit: Dispositions g n rales (Ier); Prescriptions uniformes de navigation (II); Application du Trait (III); Dispositions finales (IV).