1. Que le PNUE diffusera auprès des Parties au Protocole de Montréal une liste des applications des HCFC recensées par le Groupe de l’évaluation technique et économique en veillant à ce que:

a) Le titre de la liste se lise comme suit: "Applications éventuelles des HCFC";

b) La liste soit surmontée d’un chapeau indiquant qu’elle a pour objet de faciliter la collecte des données sur la consommation des HCFC et qu’elle ne signifie nullement qu’il est nécessaire de recourir aux HCFC pour les applications recensées;

c) L’emploi des HCFC dans les extincteurs soit ajouté à la liste;

d) Les emplois des HCFC comme aérosols, propulseurs, solvants ou principaux composants figurent sur la liste, selon la présentation adoptée pour les autres applications;

2. Qu’il soit demandé au Groupe de l’évaluation technique et économique et à son Comité des choix techniques d’établir, à l’intention de la neuvième Réunion des Parties, une liste des produits et procédés de remplacement disponibles pour chacune des applications des HCFC mentionnées dans la liste déjà dressée.