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Type
Decision
État
Actif

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Mots-clés
enregistrement, établissement de rapports, dioxine, furanne
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1. Prend acte du rapport d’activité figurant dans la note du secrétariat sur l’examen et la mise à jour continus de l’Outil standardisé pour l’identification et la quantification des rejets de dioxines et de furanes ainsi que des rapports des réunions d’experts figurant dans l’annexe I et l’annexe II à la note du secrétariat sur ces réunions;